Arrêtés réglementaires

2024

Texte d’en-tête

2023

Arrêtés de stationnement

Arrêté de permission de stationnement d’un camion 19 T livraison 116 rue des Frères Serpollet
Arrêté temporaire portant autorisation de stationnement association restaurant du Cœur
Arrêté temporaire portant permission de stationnement Salvatore Alain
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Entreprise keller
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Alexis déménagement
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Prudhomme Romain
Arrêté portant autorisation de stationnement BK Food Pizza
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Terrier Maçonnerie
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Artibois
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Champendal
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement Botteri
Arrêté de permission de stationnement camion outillage
Arrêté de permission de stationnement « Grand Prix Jean-Pierre Falconnier »
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement annule et remplace 23-65
Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine publique Orange
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Faure Girerd
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement Monsieur Castelain
Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et autorisation d’occupation du domaine publique Orange
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement prolongation Monsieur Botteri
Arrêté de permission de stationnement camion outillage salle des fêtes
Arrêté portant interdiction de stationner parking de la mairie Fête de la musique
Arrêté d’autorisation de voirie portant permission de stationnement Monsieur Perceval

Arrêtés de circulation et autorisation de voirie

Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – société TST
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – société DUMAS
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – Aximum MODS
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – VTM Couturier
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – MBOME BTP
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie – Axione
Arrêté de permission de voirie et d’autorisation de travaux – Axione
Arrêté de permission de voirie les interventions sur voirie Salendre Citeos
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie VTM Couturier
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Axione
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Axione
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Axione
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Sobeca
Arrêté temporaire de police de la circulation implantation d’un restaurant modulaire
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Emmanuel FERRE
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Artibois
Arrêté temporaire de police de la circulation Restaurant modulaire
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie SIEA
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Gatel
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Mbome BTP
Arrêté temporaire réglementant la circulation lors de l’épreuve sportive « Grand Prix Jean-Pierre Falconnier »
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Dumas
Arrêté temporaire réglementant la circulation lors de l’épreuve sportive « Roll’Athlon »
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Dumas
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Sobeca
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Constructel
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Circet
Arrêté de permission de voirie portant permission de stationnement Lassarat
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Dumas
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Circet
Arrêté temporaire réglementant la circulation et autorisation d’une vente Landaize en fête
Arrêté temporaire de police de la circulation et autorisation de voirie Vtm Couturier

Arrêtés de délégation

Arretes-delegations
Arrêté portant nomination des membres du CCAS
Arrêtés délégation dans les fonctions d’officier d’état-civil

Arrêtés d’Urbanisme

Arrêté portant délimitation entre la voie communale dite « impasse du Creux des Garçons » et les parcelles AE 237P et AE 251 appartenant au Département de l’Ain
Arrêté portant mise à jour du PLU de la commune de Culoz instauration droit préemption urbain, droit de préemption urbain renforcé, instauration d’une déclaration préalable pour l’édification des clôtures, pour l’instauration du permis de démolir, et approbation des périmètres délimités des abords
Arrêté relatif à l’ouverture des travaux du plan cadastral informatisé dans le département de l’Ain
Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme de la commune déléguée de Culoz

Arrêtés Sécurité Intérieure et santé publique

Arrêtés Sécurité Intérieure et santé publique

Arrêtés Salubrité et Hygiène

Arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public et la divagation des animaux
Arrêté de mise en demeure pour divagations répétées

Arrêtés Sécurité

Arrêté de mise en sécurité procédure urgente
Arrêté de mise en sécurité
Arrêté de mise en sécurité
Arrêté portant Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)

Arrêtés Domaine Publique

Arrêté portant autorisation d’occuper le domaine public pour l’organisation d’un feu d’artifice
Arrêté autorisant une vente associative Culoz Basket Club
Arrêté portant autorisation de l’utilisation du domaine public pour l’organisation d’une vente au déballage
Arrêté d’autorisation du domaine public travaux souterrains
Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine publique journée portes ouvertes pompiers

Arrêtés Interdiction d’accès

Arrêté portant interdiction d’accès aux parcelles AM 146 et AM 148 route de Luyrieux

Arrêtés Détention de chiens

Arrêté délivrant un permis de détention d’un chien de 2ème catégorie M. ANDRIOT Bernard
Arrêté délivrant un permis de détention d’un chien de 2ème catégorie Mme BRUN-COSME-BRUNY Laura

Arrêtés divers

Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune déléguée de Béon